Conditions générales de vente

  • Généralités

    SKI PLANET est une société de droit français au capital de 10000€, dont le siège est situé à l'adresse Chalet la Perdrix des Neiges - 195 rue Emile Machet - 73350 BOZEL, et immatriculée au RCS 429 482 888 à Chambéry. L'utilisation des sites web appartenant à la société SKI PLANET et l'achat des prestations de séjours proposées par SKI PLANET impliquent l'entière adhésion du client aux présentes Conditions générales de vente et leur acceptation dans l'intégralité de leurs dispositions. Certaines prestations, notamment pour le matériel de ski ou les assurances peuvent être soumises à des conditions particulières auxquelles le consommateur est prié de se reporter.
    Garantie financière Groupama Caution n° 4000713179 - Assurance RC Professionnelle n° AR673554.
    Licence d'Agent de Voyages n° LI 073 09 0004 - Adhérent Atout France n°45464.
    Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours n°IM073110028.
    La garantie financière est apportée par la société GROUPAMA CAUTION - 2, rue de centre - 93199 Noisy-le-Grand.
    L'assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de Generali Iard, 2 rue Pillet-Will - 75009 Paris.

  • Prix et disponibilités

    Les prix affichés sont ceux valables à la date recherchée et en occupation maximale de l'hébergement. Les disponibilités sont publiées en quantité limitée, il se peut que des aléas techniques permettent d'afficher la disponibilité pour un logement non disponible en réalité. SKI PLANET pourra contacter le client dans les plus brefs délais et l'informer de la non disponibilité du logement. SKI PLANET remboursera la somme versée par le client.
    Dans le cas de réservation de cours de ski, un minimum de 4 participants est requis. Le cours peut être annulé par l’école de ski si le nombre minimum n'est pas atteint. La prestation sera alors remboursée par SKI PLANET.

    Les tarifs sont indiqués sous réserve d'erreur ou d'omission. En cas d'erreur ou d'omission de prix, le client peut, après en avoir été averti :
    - soit mettre fin à la réservation et seules les sommes payées à Ski Planet seront remboursées, à l'exclusion de toute autre indemnité;
    - soit accepter de participer au séjour modifié. Il accepte alors les modifications apportées ainsi que l'augmentation du prix que celles-ci entraîneront et renoncera par là à toute réclamation portant sur les modifications portées au séjour.

  • Modalités de réservations

    Un acompte minimum de 30% du montant total du séjour garantit les conditions de réservation et engage le client à régler le solde 30 jours avant le début du séjour. A défaut de paiement du solde, la réservation pourra être annulée sans que le client puisse récupérer les sommes initialement versées. Toute modification de cette réservation ci-indiquée (dates, nombre de personnes, lieu du séjour, type de logement) entraînera des frais de transfert d'un montant forfaitaire de 50 €. Cependant, aucune modification ne sera acceptée durant la période engendrant des frais d'annulation.

    Toute réservation effectuée dans les 30 jours avant la date d'arrivée doit être réglée dans sa totalité par carte bancaire.

    Une réservation peut être mise en option pour une durée de 3 jours maximum, délai nécessaire pour l'envoi du règlement de l'acompte par chèque bancaire ou chèque vacances (à envoyer obligatoirement en lettre recommandée avec accusé de réception sous enveloppe sécurisée à la société SKI PLANET - Siège social : Chalet "La Perdrix des neiges" - 195 rue Emile Machet - 73350 BOZEL. SKI PLANET décline toute responsabilité dans l'acheminement des chèques vacances en cas de perte ou de vol constaté). Au delà des 3 jours, l'option sera automatiquement annulée et le client ne pourra prétendre à aucune réclamation.

    Toute réservation entraîne des frais de dossier s'élevant à 14 € pour les destinations montagne et 14 € pour les destinations bord de mer. Ces frais ne sont pas remboursables en cas d'annulation. Selon l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable.

  • Confirmation de la commande

    Selon l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable.

    Dès que la réservation est validée, le client recevra un e-mail confirmant la commande à conserver précieusement : elle comporte toutes les indications relatives à la location.

    Le bon de réservation devra obligatoirement être présenté en version papier à l'accueil de la résidence le jour de l'arrivée, également aux caisses des remontées mécaniques pour les forfaits de ski et au magasin de sport pour le matériel de ski. Aucune prestation ne sera fournie au client par le personnel d'accueil si la présentation du bon de réservation se fait sous un autre format tel qu'un smartphone. SKI PLANET décline toute responsabilité en cas de non prise en main par le client des documents de voyage.

  • Modalités de paiement

    Le client doit mentionner, lors de sa réservation, le numéro de carte bancaire ainsi que sa date de validité. Les cartes bancaires acceptées sont : la carte bleue, la carte VISA, la carte Mastercard et American Express.

    Le client autorise ainsi SKI PLANET à utiliser sa carte de paiement pour le règlement de l'acompte et du solde du séjour. Le client s'interdit, quelque soit la cause, de faire opposition à la transaction de réservation validée.

    SKI PLANET ne conserve aucun numéro de carte bancaire. Aucun prélèvement automatique n'est effectué.

    Le client a aussi la possibilité de régler son acompte en utilisant le virement ou le chèque vacances ANCV (en cas de remboursement de chèques vacances ANCV, des frais de 10€ seront retenus) et/ou chèque cadeau (uniquement les chèques Cadhoc, Kadéos Edenred Infini, Kadéos Edenred Select, Mon Cadeau Liberté Tirgroupé, Mon Cadeau Bonheur Tirgroupé - les chèques Bon d'Achat Kadéos, les cartes cadeaux et les autres chèques ne faisant pas partis de cette liste seront refusés et renvoyés au client) et/ou le chèque bancaire qui doit être rédigé à l'ordre de SKI PLANET. Ces chèques doivent être envoyés obligatoirement en lettre recommandée avec accusé de réception sous enveloppe sécurisée à la société SKI PLANET - Siège social : Chalet "La Perdrix des neiges" - 195 rue Emile Machet - 73350 BOZEL. SKI PLANET décline toute responsabilité dans l'acheminement des chèques en cas de perte ou de vol constaté. Le client se doit de régler la différence manquante. Le solde sera collecté 30 jours avant l'arrivée dans l'établissement.

    Information importante : si le client a effectué le paiement de son séjour par carte bancaire, chèque bancaire ou virement bancaire, il ne pourra pas demander par la suite l'utilisation des chèques cadeaux en remplacement des paiements effectués initialement par carte bancaire, chèque bancaire ou virement. Si le client envoie par courrier ses chèques pour ce type de demande sans en avoir préalablement informé SKI PLANET, SKI PLANET est en droit de refuser cette demande et de renvoyer au client les chèques cadeaux par courrier.

  • Garanties de sécurité lors du paiement par carte bancaire : Banque Populaire

    Grâce à notre serveur sécurisé, nous garantissons une fiabilité complète de toutes les transactions de nos clients. Pour cela, nous utilisons le système de cryptage le plus performant du marché, SSL : Secure Socket Layer. Ce système de cryptage est le plus largement utilisé sur internet pour protéger les transmissions d'informations entre un client et un serveur. Il permet le transfert des coordonnées bancaires en ligne en toute sécurité. De plus, il est compatible avec les dernières versions de tous les navigateurs du marché.

    De plus, un message annoncera au client qu'il est sur le point de visualiser des pages au moyen d'une connexion sécurisée. C'est la preuve que le site est sécurisé et que le client peut saisir son numéro de carte en toute confiance.

    SKI PLANET rappelle qu'aucun numéro de carte bancaire n'est conservé. Aucun prélèvement automatique n'est effectué.

    Comment garantir la sécurisation du transfert des coordonnées bancaires du client ?

    Le logiciel SSL crypte toutes les coordonnées bancaires au moment de leur saisie. Au cours de leur unique transfert via Internet, il est alors impossible de les lire. A réception, SKI PLANET décrypte ces numéros pour traiter la commande du client. Le numéro reste donc parfaitement confidentiel pendant la durée du transfert sur le réseau Internet.

  • Conditions d'annulation

    Les frais de réservation et de transfert (c'est à dire toute modification de la réservation) sont non remboursables. La prime d'assurance n'est pas remboursable.

    Les frais d'annulation sont calculés sur la base des prix nets.

    L'annulation de la réservation pour le logement et ses prestations annexes entraîne des frais qui sont facturés en fonction des "conditions d'annulation" figurant à chaque étape de la réservation, en cliquant sur "Infos résidence".

    L'annulation des forfaits de ski et des courses livrées n'entraine aucun remboursement.

    L'annulation du matériel de ski est soumise aux conditions suivantes (en nombre de jours entre la date d'annulation et la date d'arrivée) :
    - A plus de 28 jours : 30 % (acompte non restitué).
    - Entre 28 et 22 jours : 40 %.
    - Entre 21 et 14 jours : 50 %.
    - Entre 13 et 4 jours : 90 %.
    - Entre 3 jours et no show : 100 % du montant total du matériel, aucun remboursement ne pourra être réclamé.

    L'annulation des cours de ski est soumise aux conditions suivantes (en nombre de jours entre la date d'annulation et la date d'arrivée) :
    - A plus de 30 jours : 30 % (acompte non restitué).
    - Entre 30 et 25 jours : 50 %.
    - Entre 24 et 20 jours : 75 %.
    - Entre 19 jours et le jour d'arrivée et en cas de non présentation : 100 % du montant total, aucun remboursement ne pourra être réclamé.

    Toute annulation doit être signifiée par écrit à SKI PLANET, la date de réception déterminant la date de la demande d’annulation.

    Toute prestation réservée et payée qui n’aurait pas été utilisée ou aurait été utilisée partiellement, ne sera ni remboursée, ni échangée quelle qu’en soit la cause. SKI PLANET ne pourra être tenu pour responsable en cas de non-ouverture de la station, aucun remboursement ne pourra être réclamé. En cas de défaut ou excès de neige, aucun remboursement ne pourra être réclamé. SKI PLANET conseille vivement au client de souscrire à une assurance tout compris.

  • Assurance Tout Compris

    Le client a la possibilité de contracter une assurance proposée par SKI PLANET : merci de consulter le résumé des garanties.

  • Conditions de location et d'occupation :

    Les occupants seront tenus, avant qu'il soit procédé à l'inventaire de sortie, de remettre les meubles, objets et mobiliers à la place qu'ils occupaient lors de leur arrivée. Le locataire s'engage à rendre le logement dans un parfait état de propreté, soit en le nettoyant lui même, soit en le faisant nettoyer. Les occupants devront s'abstenir de façon absolue de jeter dans les lavabos, baignoires, éviers, WC, etc ... des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi ils seront redevables des frais occasionnés pour la remise en service de ces appareils. La caution, qui est déposée à l'arrivée, est restituée déduction faite des dégâts constatés, nettoyage insuffisant ou retard dans la remise des clés.

    Les occupants des logements devront impérativement respecter le règlement intérieur. A défaut et en cas de troubles manifestes causés auprès de l'autre clientèle, SKI PLANET se réserve alors le droit de demander réparation.

    Les occupants ne pourront réclamer aucune déduction de loyer ou indemnité au cas où des réparations urgentes incombant au propriétaire devraient être effectuées pendant le séjour. Les occupants ne pourront réclamer le remboursement de leur séjour au prorata de la semaine en cas de départ anticipée durant le séjour pour quelque motif que ce soit (sauf s'il a souscrit à une assurance). Les occupants devront habiter bourgeoisement les locaux loués et devront respecter le calme et le sommeil des autres résidents. SKI PLANET ne pourra être tenu pour responsable de toute nuisance sonore du voisinage, vols et dégradations. Le client devra en référer aux autorités compétentes. Sous peine de résiliation, les occupants ne pourront en aucun cas, sous louer ni céder leurs droits au présent contrat sans le consentement express et écrit de l'hébergeur.

    Au cas où le vacancier n'arriverait pas dans les heures prévues d'ouvertures de l'accueil, les frais d'éventuelles nuitées seront à sa seule charge sans qu'il puisse prétendre un quelconque remboursement.

    Les régions touristiques sont toujours en voie de développement, l'environnement peut s'en ressentir. SKI PLANET ne peut être systématiquement informé, ni tenu pour responsable de tous les travaux, constructions, manifestations et évènements entrepris, soit par des particuliers, soit par des autorités publiques, au cours de la saison, dans les stations et résidences. Néanmoins, dans la mesure où SKI PLANET est informé d'évènements ou de travaux engendrant des nuisances importantes dans une résidence ou une station, le locataire en sera informé. L'ouverture et la fermeture de la résidence peuvent ne pas coïncider avec l'ouverture et la fermeture de la station.

    Les logements sont équipés pour des séjours touristiques. Les photographies publiées donnent une illustration des logements, mais ne sont pas contractuelles. La location choisie peut ne pas correspondre exactement aux illustrations. Il en est de même pour les descriptifs des logements (taille, disposition...) qui sont faits par type, ce qui implique que pour deux logements de même type, il pourra exister quelques petites différences qui ne sont pas substantielles. SKI PLANET s'efforce de fournir des descriptions les plus précises possibles de toutes les locations proposées. Tous les descriptifs, visuels, illustrations et photographies publiés par la société SKI PLANET et sur ses sites web sont fournis par les partenaires hébergeurs qui en autorisent la pleine exploitation. SKI PLANET ne sera donc nullement tenu pour responsable de toute réclamation de droits d'auteur et ne pourra pas faire l'objet de poursuites.

    Dans les descriptifs, il est précisé le nombre maximum des couchages de chaque type de logements. Le client est tenu de respecter la capacité maximum et sera le seul responsable de tout litige survenant sur place en cas d'une occupation dépassant la capacité maximum. Certains établissements peuvent accepter sous certaines conditions un bébé agé de moins de 2 ans au moment du séjour en plus de la capacité maximum dans le logement. Veuillez vous renseigner auprès du service client de SKI PLANET.

    Pendant la basse saison, les prestations proposées, peuvent être moins nombreuses. Piscine, jacuzzi, sauna, hammam et restaurant seront généralement ouverts, mais peut-être avec un choix et des horaires limités, mais en cas de mauvais temps, de nettoyage, de maintenance, de faible fréquentation ou pour tout autre incident indépendant de la volonté de SKI PLANET, il se peut que ces prestations ne puissent être proposées.

    En cas d'indisponibilité exceptionnelle du logement, un remboursement interviendra. SKI PLANET ne pourra être tenu pour responsable et le client ne pourra prétendre à aucune réclamation.

  • Dépôt de garantie

    Des dépots de garantie obligatoires peuvent être demandées sur place notamment pour le logement et le matériel de ski. Le client contractera directement avec les prestataires concernés et sera seul responsable de la bonne utilisation des biens et services qui lui seront alloués sous cette garantie.

  • Arrivée tardive

    Lorsque le locataire ne se présente pas ou dans le cas d'arrivée différée, ni SKI PLANET, ni le responsable de la résidence, ne peuvent être tenus pour responsables, ni supporter le remboursement de frais d'éventuelles nuitées à l'hôtel. Si le client ne peut arriver aux horaires mentionnés, il doit impérativement contacter la résidence et convenir d'un jour et/ou d'une heure d'arrivée. Les mêmes conditions s'appliquent pour un départ anticipé.

  • Réclamations

    Les occupants devront dans les 72 heures de la prise de possession de leur appartement, informer la réception ou SKI PLANET de toute anomalie constatée. Durant le séjour, les éventuelles réclamations doivent être formulées directement sur place au responsable afin de ne pas subir les inconvénients pendant toute la durée des vacances. Après le séjour, une réclamation par écrit en français, en anglais ou en espagnol seulement (en recommandé avec accusé de réception) pourra être effectuée dans un délai maximum de 15 jours. Aucune réclamation ne sera recevable au delà de ce délai. Toute réclamation non signalée aux responsables du site sur place ne pourra être prise en considération et ne pourra donner droit à aucune compensation. Vous avez la possibilité de recourir au médiateur du tourisme et voyage : www.mtv.travel, pour un règlement amiable du litige.

    SKI PLANET n'étant pas propriétaire des logements, les précisions transmises aux locataires sur les logements et les prestations sont conformes aux indications des hébergeurs : en cas de changements éventuels en cours de saison, SKI PLANET ne pourra donc pas être tenu pour responsable.

    Les dates d’ouverture et de fermeture des remontées mécaniques indiquées sur le site de SKI PLANET sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées selon les conditions d’enneigement. SKI PLANET ne pourra être tenu pour responsable et le client ne pourra prétendre à aucune réclamation.

  • Demande spécifique

    Si le locataire a un désir particulier (appartement au rez-de-chaussée par exemple), SKI PLANET le communiquera à l'hébergeur au moment de la réservation : les désirs sont satisfaits dans la mesure du possible, mais ne peuvent en aucun cas être garantis « si possible mais non garanti ».

    Certains établissements sont équipés pour accueillir les personnes à mobilité réduite. Une demande préalable doit être adressée à SKI PLANET pour accord auprès de l'établissement. Il est très important de mentionner le handicap au moment de la réservation. Sans cette précision, SKI PLANET décline toute responsabilité et aucune réclamation ne sera prise en compte au retour du client si les installations ne sont pas adaptées aux besoins.

  • Offre promotionnelle

    Le client ne peut profiter d'une offre promotionnelle survenue après sa réservation, sauf pour un logement supplémentaire. Les promotions ne sont donc pas rétroactives. Les offres promotionnelles sur les semaines consécutives ne sont pas cumulables avec les promotions ponctuelles à la semaine. L'offre 2=1 (une semaine achetée, une semaine offerte) est uniquement valable sur la partie hébergement.

  • Garantie de confidentialité

    Conformément à la loi informatique et libertés du 6/1/1978 (art. 27), le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition des données le concernant. Les informations personnelles qu'il confie à SKI PLANET lorsqu'il fait sa réservation (coordonnées, adresse, e-mail...) ne sont exclusivement utilisées qu'en vue de lui fournir le service demandé, la gestion de son dossier de séjour. En lui garantissant la plus grande confidentialité, SKI PLANET s'engage à ne pas divulguer ou commercialiser à des tiers quelque information que ce soit concernant le client.

  • Service clients

    Pour toute demande d'information, le client peut contacter la centrale de réservation (en français, anglais ou espagnol) par téléphone au 0033 (0)4 79 22 15 68 ou par le formulaire de contact